Comme nous le faisons maintenant régulièrement depuis l’ouverture de notre blog, nous publions l’ordre du jour du conseil municipal. Vous aurez certainement remarqué que la municipalité ne le fait pas. Question de démocratie sans doute…Donc, soyez nombreux ce mercredi à 18h30 à l’Hôtel de Ville.

1. CONSEIL MUNICIPAL:

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE et de son suppléant

2. CONSEIL MUNICIPAL:

ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE du 18 février 2009

FINANCES
3. PLAN DE RELANCE DE L’ECONOMIE
VERSEMENT ANTICIPE DU FCTVA ..

4. PLAN DE RELANCE POUR LES ASSOCIATIONS HAGUENOVIENNES:
SUBVENTION A L’ASSOCIATlON “GRAINE” POUR LA RENOVATlON DE LA CUISINE DU RESTAURANT BIOLOGlOUE

5. PAROISSE PROTESTANTE
SUBVENTI0N POUR L’ACQUISITION DE MATERIEL SCENIQUE

OPERATIONS D’AMENAGEMENT
6. RENFORCEMENT DE L’ATTRACTIVE DU CENTRE-VILLE:
CREATION D’UNE ZONE DE RENCONTRE ET REALlSATlON D’UNE ETUDE D’AMENAGEMENT

URBANISME ET POLITIQUE FONCIERE
7.ASSOCIATION FONCIERE INTERCOMMUNALE MODER AMONT:
RENOUVELLEMENT DU BUREAU
8. BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX:
DEMANDES DIVERSES AU TITRE DU CODE DE L’URBANISME

EQUIPEMENTS ET SERVICES URBAINS
9. ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU:
GESTlON ET EXPLOITATlON PAR AFFERMAGE – LANCEMENT D’UNE NOUVELLE PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

10. AERODROME:
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’EXPLOITATION AVEC LE MINISTERE CHARGE DE L’AVIATION CIVILE

11. MAINTENANCE DE LA SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE D’UN CARREFOUR DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER:
SIGNATURE D’UNE NOUVELLE CONVENTION

ENFANCE ET EDUCATION
12. SECTORISATION SCOLAIRE:
MODIFICATION

INSTANCES ET ADMINISTRATION MUNICIPALES
13. PERSONNEL COMMUNAL:
CREATION D’EMPLOIS ET ADAPTATION DU TABLEAU DES EFFECTlFS

14. PERSONNEL COMMUNAL:
MISE A DISPOSTION DE PERSONNEL AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION
DE HAGUENAU – AVENANT A LA CONVENTION DU 12 JANVIER 2007

15. PERSONNEL COMMUNAL:
ACCUEIL DE STAGIAIRES DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET TECHNOLOGIQUE GRATIFICATION ET AVANTAGES DIVERS

16. PRODUIT ET MATERIEL D’ENTRETIEN MENAGER :
PASSATION DES MARCHES

17. CONSEIL MUNICIPAL:
DELEGATION D’ATTRIBUTIONS AU MAIRE