L’ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre à 18h30
Voici l’ordre du jour officiel pour le prochain conseil. Venez nombreux ! De gros dossiers sont supposés être discutés notamment dans le cadre du contrat de ville moyenne entre Haguenau et la Région Alsace.1. CONSEIL MUNICIPAL:
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET DE SON SUPPLEANT
2. CONSEIL MUNICIPAL:
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 12 NOVEMBRE 2008
GRANDS EN.JEUX DE DEVELOPPEMENT URBAIN ET ENVIRONNEMENTAUX
3. MISE EN OEUVRE D’UN PROJET TERRITORIAL DE DEVELOPPEMENT DURABLE
AGENDA 21 LOCAL
4. CONTRAT DE VILLE MOYENNE ENTRE LE CONSEIL REGIONAL D’ALSACE ET LA VILLE
FINANCES
5.ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2009
6. FISCALITE INDIRECTE :
MODIFICATION DU TAUX DE LA TAXE SUR L’ELECTRICITE
7. REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL:
ADOPTION DES TARIFS POUR 2009 …
8. BASILIQUE-MAISON DES PRETRES DE MARIENTHAL :
SUBVENTION POUR DES TRAVAUX DE MISE AUX NORMES
9. HABITAT FAMILIAL D’ALSACE :
GARANTIE D’EMPRUNTS SUITE AU REAMENAGEMENT DE CONTRATS DE PRETS
SECURITE PUBLIQUE
10. INSTALLATION D’UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION
11. INSTALLATION DE DEFIBRILLATEURS AUTOMATISES EXTERNES
URBANISME ET POLITIQUE FONCIERE
12. CESSION DE PARCELLES:
CARREFOUR RUE DES QUATRE VENTS/RD N°29
13. CESSION DE TERRAIN:
RUE D’ OHLUNGEN
14. ACQUISITION DE TERRAIN: ILOT FOCH, ANCIEN L YCEE SCHUMAN (REGION ALSACE)
15. BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX: DEMANDES DIVERSES AU TITRE DU CODE DE L’URBANISME
TRAVAUX ET GESTION PATRIMONIALE
16. INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIES:
AMENAGEMENT D’UN TROISIEME DEPARTEMENT “ORGANISATION ET GENIE DE PRODUCTION” :
AVENANT A MARCHE DE TRAVAUX
17. PARC DES SPORTS:
RESTRUCTURATION ET EXTENSION DES LOCAUX EXISTANTS – AVENANT A MARCHE
DE TRAVAUX
EQUIPEMENTS ET SERVICES URBAINS
18. ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU :
REVISION DES TARIFS ET DE LA TAXE D’USAGE ET APPROBATION DU PROGRAMME DE GROS
ENTRETIEN 2008/2009
ANIMATIONS
19. FOIRES ET MARCHES:
FIXATION DES DATES POUR 2009
TOURISME ET LOISIRS
20. SENTIERS ET PARCOURS PEDESTRE :
PROJETS DU CLUB VOSGIEN
DIVERS
21.COMPTE-RENDU DES ACTIONS EN JUSTICE 2008
HUIS CLOS
22. DOMMAGES DE TRAVAUX PUBLICS:
VERSEMENT D’INDEMNITES
2 commentaires »
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Monsieur LEHNER,
Je vous remercie d’avoir bien voulu porter à notre connaissance les points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal. A ce titre, serait-il possible d’en savoir plus sur les intentions de la municipalité quant aux points suivants :
6. FISCALITE INDIRECTE :
MODIFICATION DU TAUX DE LA TAXE SUR L’ELECTRICITE
9. HABITAT FAMILIAL D’ALSACE :
GARANTIE D’EMPRUNTS SUITE AU REAMENAGEMENT DE CONTRATS DE PRETS
10. INSTALLATION D’UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION
Merci d’avance pour votre réponse et félicitations pour votre site qui est régulièrement mis à jour et qui comporte des informations très intéressantes.
pas de problème. je vous envoie cela. je peux tout vous transmettre sauf le dossier traité à huis clos. et merci pour le compliment…