Voici l’ordre du jour du conseil municipal du 28 janvier. Comme d’habitude de gros dossiers vont être traités. Venez nombreux pour vous rendre compte…ou conte !
1. CONSEIL MUNICIPAL:
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET DE SON SUPPLEANT………………….
2. CONSEIL MUNICIPAL:
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 10 DECEMBRE 2008………………………………..
DECISIONS DU MAIRE
3. PREEMPTION:
3, ROUTE DE SCHWEIGHOUSE……………………………………………………………………………….
4. PREEMPTION:
13, RUE DE LA PISCINE……………………………………………………………………………
FINANCES
5. BUDGET PRIMITIF 2009 : BUDGET PRINCIPAL……………………………………………………………….
6. BUDGET ANNEXE 2009 DU SERVICE DE L’EAU……………………………………………………………
7. BUDGET ANNEXE 2009 DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF……………….
8. BUDGET ANNEXE 2009 DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF.
9. BUDGET ANNEXE 2009 DE LA CHAUFFERIE BOiS………………………………………………………..
10. BUDGET ANNEXE 2009 DU PARKING DE LA HALLE AUX HOUBLONS……………………….
11. IMPOTS LOCAUX :
FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION POUR 2009……………………………………………………………………………….
12. AIDE EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES INVESTISSEMENTS ASSOCIATIFS ..
13. ASSOCIATION AGREEE DE HAGUENAU POUR LA PECHE ET LA PROTECTION
DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) :
SUBVENTION POUR L’ACQUISITION DE RADIATEURS ELECTRIQUES…………………………..
URBANISME ET POUTIQUE FONCIERE
14. ACQUISITION D’UN TERRAIN: LlEU-DIT “SCHLOESSEL”
CITOYENNETE
15. CONVENTION AVEC L’ETAT RELATIVE A L’IMPLANTATION DE STATIONS D’ENREGISTREMENT DES TITRES D’IDENTITE ET DE VOyAGE
ENFANCE ET EDUCATION
16. ASSOCIATION “A PETITS PAS”:
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA VOLLE……………………………………………………
17. ASSOCIATION FAMILIALE LAIQUE DE HAGUENAU AFLH):
AVENANT A LA CONVENTION AVEC LA VILLE.. …………………………………………………………………..
INSTANCES ET ADMINISTRATION MUNICIPALES
18. PERSONNEL COMMUNAL:
REGIME INDEMNITAIRE – ADOPTION DE NOUVELLES INDEMNITES ET MODIFICATION DES
COEFFICIENTS DE MODULATION………………………………………………………………………………………
19 .PERSONNEL COMMUNAL:
REORGANISATION DES SERVICES – CREATION DE DEUX EMPLOIS DE DIRECTEURS GENERAUX
ADJOINTS……………………………………………………………………………………………………………………..
20. MISE EN PLACE DE LA TELEPHONIE SUR RESEAU IP (INTERNET PROTOCOL)
21. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL
D’ADMINISTRA TION DE L’ARIM ALSACE……………………………………………………………….
SECURITE
22. ACTION DE FORMATION DES CONDUCTEURS DE BUS AUX SITUATIONS DE
STRESS ET DE CON FLIT :
AVENANT AU MARCHE……………………………………………………………………………………………….
TRAVAUX ET GESTION PATRIMONIALE
23. INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIES – AMENAGEMENT D’UN
TROISIEME DEPARTEMENT “ORGANISATION ET GENIE DE PRODUCTION” :
APPROBATION DU PLANNING MODIFIE………………………………………………………………………………
24. DESAMIANTAGE ET DEMOLITION DES BATIMENTS DE L’ANNEXE DE L’ANCIEN L YCEE ROBERT SCHUMAN:
AVENANT AU MARCHE…………………………………………………………………………………………………….
EQUIPEMENTS ET SERVICES URBAINS
25. NETTOYAGE DU TERRAIN D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE:
AVENANT AU MARCHE…………………………………………………………………………………………………….
26. STATION D’EPURATION :
CONVENTION DE TRAITEMENT DES DECHETS…………………………………………………………………………
HUIS CLOS
27. TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT :
REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD……………………………………………………………..
28.TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT :
REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD……………………………………………………………..
29.TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT :
ADMISSION EN NON VALEUR.
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j’ai entendu dire que les impôts allaient augmenter. info ou intox? en tout cas, j’ai voté claude sturni parce qu’il nous garantissait une bonne gestion de la ville et que je trouvais que les attaques de l’opposition était exagéré.
si les impôts augmentent je me sentirai trahi !
cher pascal, je vous renvoie d’abord sur mon article “le monsieur plus de haguenau” ;
ensuite lisez mes commentaires dans les prochains jours…j’ai comme l’impresion que vous n’allez pas revoter sturni-strasser et cie !