Encore un dernier effort avant les vacances ! Comme de coutume, l’ordre du jour de la séance du conseil. Gros morceaux, grands sujets, la séance sera, et il ne faut pas être grand devin pour le sentir, animée. Nous vous attendons à 18h30…

1. CONSEIL MUNICIPAL: DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET DE SON SUPPLEANT
2. CONSEIL MUNICIPAL: ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 27 mai 2009
3. CONSEIL MUNICIPAL: DEMANDE DE HUIS CLOS

FINANCES

4. COMPTE ADMINISTRATIF 2008

5. COMPTE DE GESTION 2008

6. PLAN DE RELANCE POUR LES ASSOCIATIONS HAGUENOVIENNES : SUBVENTION A “L’ASSOCATION JOYEUSE JEUNESSE FLOESSPLATZ” POUR TRAVAUX DE MISE AUX NORMES ET D’ECONOMIE D’ENERGIE AU CENTRE DE VACANCES DE MOLLKIRCH

7. ASSOCIATION GRAINE : GARANTIE D’EMPRUNT POUR LA RENOVATION DE LA CUISINE BIOLOGIQUE

8. CREATION D’UNE UNITE DE VIE POUR ADUL TES DEFICIENTS INTELLECTUELS AU CENTRE DE HARTHOUSE : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA RESERVE PARLEMENTAIRE

GRANDS EN.lEUX DE DEVELOPPEMENT URBAIN ET ENVIRONNEMENTAUX

9. CASERNE THUROT : ACQUISITION DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER ET AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE (AOT) EN VUE DU LANCEMENT DES ETUDES PREALABLES A LA RECONVERSION DU SITE

SPORT, LOISIRS ET .lEUNESSE

10. BATIMENT DE LA PATINOIRE LES PINS: PROJET DE RECONVERSION DU SITE ET LANCEMENT D’UNE ETUDE DE BESOINS ET D’OPPORTUNITE PORTANT SUR LES EQUIPEMENTS DE LOISIRS SPORTIFS
11. SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU NAUTILAND : RAPPORT ANNUEL DU MANDATAIRE (EXERCICE 2008)
12. ASSOCIATION SPORTIVE ET CUL TURELLE CONCORDIA MARIENTHAL :SUBVENTION POUR L’ACQUISITION D’UN RIDEAU METALLIQUE DE PROTECTION DU STAND DE TIR
13. CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN – VILLE DE HAGUENAU .. ASSOCIATION “PROFIL PREVENTION” :
CONVENTION ANNUELLE D’HABILITATION AU TITRE DE LA PREVENTION SPECIALISEE 2009.

ECONOMIE

14. OPERATION DE RENFORCEMENT DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT DANS LE CENTRE-VILLE :
REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DU FONDS D’INTERVENTION (FISAC) A LA FEDERATION DES COMMERCANTS ET ARTISANS PRESTATAIRES DE SERVICES DE HAGUENAU ET SCHWEIGHOUSE SUR MODER (FECAP)

ENFANCE ET EDUCATION

15. ASSOCIATION FAMILIALE LAIQUE DE HAGUENAU: ACCUEILS PERISCOLAIRES DES ECOLES MATERNELLES BILDSTOECKEL ET MARXENHOUSE

16. ASSOCIATION “GRAINES D’HARTHOUSE”: MISE EN PLACE D’UN ACCUEIL PERISCOLAIRE A L’ECOLE ELEMENTAIRE DE HARTHOUSE

EQUIPEMENTS ET SERVICES URBAINS

17. SOCIETE PROTECTRICE DE ANIMAUX (SPA) :TRAVAUX DE REMISEAUX NORMES DE LA FOURRIERE POUR CHIENS
18. AUTOPARTAGE: CREATION D’EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT.

URBANISME, ENVIRONNEMENT ET POLITIQUE FONCIERE

19. AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D’URBANISME DE L’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE (ADEUS) :
PROGRAMME D’ETUDES 2009
20. DELIMITATION ET DENOMINATION DES VOlES PUBLIQUES BORDANT LES ILOTS CHATEAU. ETOILE. CHAUDRONNIERS
21. CESSIONS-ACQUISITIONS DE TERRAINS: ECHANGE DANS LE CADRE DU PROJET DE REAMENAGEMENT DU SECTEUR FOSSE DES TANNEURS. RUE DU CHATEAU
22. SUPERPOSITION D’AFFECTATION DOMANIALE: INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIES (JUT) RUE DU MARECHAL JOFFRE

23. INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT: AVIS SUR LA DEMANDE DE LA SOCIETE TRANSMETAUX

TOURISME

24. CONCOURS DE FLEURISSEMENT :NOUVELLE LlSTE DE CATEGORIES

INSTANCES ET ADMINISTRATION MUNICIPALES

25. PERSONNEL COMMUNAL: OUVERTURE D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS NON COMPLET (50%) POUR OCCUPER L’EMPLOI D’AGENT D’EXPLOITATION DE L.AERODROME

26. PERSONNEL COMMUNAL: FIXATION DE LA REMUNERATION DU PERSONNEL VACATAIRE EMPLOYE A L’ANIMATION D’ATELIERS DE DECOUVERTE INFORMATIQUE

HUIS CLOS

27. TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT :REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD